Légal
Éditeur du service, hébergement, propriété intellectuelle et contacts.
Dernière mise à jour :
Le site cl-hub.fr et l’application Cl’hub sont édités par :
Le directeur de la publication est Clément Kerviche, en qualité d’entrepreneur individuel éditeur du service.
Le service est hébergé en France, sur une infrastructure opérée par :
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L’ensemble des éléments du service — code, interfaces, textes, identité visuelle, logo Cl’hub, documentation — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les contenus déposés par les clubs leur appartiennent. Documents, photos, messages, données de licenciés : l’éditeur n’en acquiert aucun droit de propriété et ne s’en sert que pour fournir le service.
Les ressources tierces redistribuées avec le service sont soumises à leurs licences respectives :
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